Mandat
L'Examen de l'aérospatiale
L'Examen indépendant de l'aérospatiale a été commandé par le gouvernement du Canada et était dirigé par l'honorable David Emerson, appuyé par un Conseil consultatif Jim Quick, Sandra Pupatello et Jacques Roy ainsi que par un secrétariat.
Les secteurs canadiens de l'aérospatiale et de l'espace sont au cinquième rang mondial et emploient directement environ 66 000 personnes. Ces secteurs contribuent de façon considérable à la prospérité du Canada et à la sécurité nationale. Ils sont également une source de fierté pour les Canadiens.
Cependant, les chaînes de production mondiale, la technologie et le contexte du marché changent globalement. Les secteurs deviennent de plus en plus complexes et compétitifs.
L'objectif de l'Examen était de fournir des recommandations concrètes et neutres sur le plan fiscal en ce qui a trait à la manière dont les politiques et les programmes fédéraux peuvent faciliter le succès des secteurs canadiens de l'aérospatiale et de l'espace.
Les recommandations présentées dans le rapport de l’Examen de l’aérospatiale ont été fondées sur des recherches et des analyses rigoureuses menées sur des questions telles que :
- Quels sont les avantages et les points faibles comparatifs du secteur canadien de l'aérospatiale?
- Quels défis et possibilités les conditions changeantes créent-elles?
- Que peut faire le secteur canadien de l'aérospatiale pour relever ces défis et tirer parti de ces possibilités?
- Qu'est-ce que le Canada pourrait apprendre des stratégies adoptées par les gouvernements, les entreprises et les chercheurs d'autres pays?
- Quelles sont les incidences des politiques et des programmes actuels?
- Quels politiques ou programmes, modifiés ou autres, le gouvernement pourrait-il envisager?
L'Examen a été mené en consultation avec des représentants de l'industrie et a tiré profit des connaissances et des points de vue d'une grande variété d'intervenants et d'experts. L'Examen a été indépendant, fondé sur des données probantes, axé sur une perspective à long terme des tendances globales de l'industrie et a accueilli favorablement les approches novatrices, mais pratiques.
Le rapport de l'Examen de l'aérospatiale a été présenté au ministre de l'Industrie et rendu public le 29 novembre 2012.
